Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Type: Document | Status: ready
← All sources

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 320 72 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT SCIENTIFIQUE NC : - services d'études de marché (73.20.11) 72.0 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL INTERDISCIPLINAIRES 72.00 Recherche et développement expérimental interdisciplinaires 72.00.1 Recherche et développement expérimental interdisciplinaires, à l'exclusion des projets originaux 72.00.11 Recherche fondamentale interdisciplinaire 72.00.12 Recherche appliquée interdisciplinaire 72.00.13 Développement expérimental interdisciplinaire 72.00.2 Projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires 72.00.20 Projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires CC : - projets scientifiques originaux dans un domaine de recherche spécifique (ici la recherche et le développement expérimental interdisciplinaires), c'est-à-dire idées, plans, avant-projets, formules concernant des inventions, produits et procédés, qui peuvent être protégés et faire l'objet d'une licence en tant que propriété industrielle, secret commercial, brevet, etc. La réalisation de ces travaux originaux est faite pour compte propre : ils sont produits pour être vendus, sans toutefois qu'un contrat ou un acheteur potentiel n'existe au préalable 72.1 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN SCIENCES PHYSIQUES ET NATURELLES 72.11 Recherche et développement en biotechnologie Cette catégorie inclut les services de recherche et développement expérimental dans l'applica- tion de la science et de la technologie à des organismes vivants, de même qu'à leurs parties, produits et modèles, pour modifier des matériaux vivants ou non vivants aux fins de la production de connaissances, de biens et de services. CC : - services de recherche et développement expérimental sur l'ADN (codage) : • génomique, pharmacogénétique, sondes géniques, séquençage/ synthèse/amplification de l'ADN, génie génétique

  • recherche et le développement expérimental dans le domaine des protéines et molécules (blocs fonctionnels) : • séquençage/synthèse de protéines et de peptides, ingénierie des lipides/protéines/glucides, protéomique, hormones et facteurs de croissance, récepteurs cellulaires/signalisation/phéromones

  • recherche et le développement expérimental dans le domaine de la culture et de l'ingénierie des cellules et tissus : • culture de cellules/tissus, génie tissulaire, hybridation, fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/ immunitaires, manipulation embryonnaire

  • recherche et le développement expérimental dans le domaine des biotechnologies des procédés : • bioréacteurs, fermentation, biotraitement, biolessivage, biodésulphuration, biopulpage, biofiltration, biorestauration

  • recherche et le développement expérimental dans le domaine des organismes subcellulaires : • thérapie génique, vecteurs viraux 72.11.1 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de la santé 72.11.11 Recherche fondamentale en biotechnologie de la santé 72.11.12 Recherche appliquée en biotechnologie de la santé 72.11.13 Développement expérimental en biotechnologie de la santé 72.11.2 Recherche et développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 321 72.11.21 Recherche fondamentale en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.22 Recherche appliquée en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.23 Développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.3 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole 72.11.31 Recherche fondamentale en biotechnologie agricole 72.11.32 Recherche appliquée en biotechnologie agricole 72.11.33 Développement expérimental en biotechnologie agricole 72.11.4 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologie 72.11.40 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologie CC : - voir note générique en 72.00.20 72.19 Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles 72.19.1 Recherche et développement expérimental en physique CC : - services de recherche et développement expérimental dans les domaines de la chaleur, de la lumière, de l'électromagnétisme, de l'astronomie, etc. 72.19.11 Recherche fondamentale en physique 72.19.12 Recherche appliquée en physique 72.19.13 Développement expérimental en physique 72.19.2 Recherche et développement expérimental en chimie et biologie CC : - services de recherche et développement expérimental en chimie

  • services de recherche et développement expérimental dans les domaines de la physiologie et de l'écologie animales et végétales, des micro-organismes, etc. 72.19.21 Recherche fondamentale en chimie et biologie 72.19.22 Recherche appliquée en chimie et biologie 72.19.23 Développement expérimental en chimie et biologie 72.19.3 Recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies CC : - services de recherche et développement en nanotechnologie

  • services de recherche et développement expérimental dans les domaines des sciences appliquées et des technologies se rapportant au coulage des métaux, aux machines, à l'électricité, aux communications, aux navires, aux aéronefs, au génie civil, à la construction, etc. NC : - recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle (72.11.2) 72.19.31 Recherche fondamentale en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies 72.19.32 Recherche appliquée en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies 72.19.33 Développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies 72.19.4 Recherche et développement expérimental en médecine et pharmacie CC : - services de recherche et développement expérimental en matière de traitement des maladies, d'hygiène prophylactique, de pharmacie, etc. NC : - recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé (72.11.1) 72.19.41 Recherche fondamentale en médecine et pharmacie 72.19.42 Recherche appliquée en médecine et pharmacie 72.19.43 Développement expérimental en médecine et pharmacie 72.19.5 Recherche et développement expérimental en agronomie

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 322 CC : - services de recherche et développement expérimental dans les domaines des techniques agricoles, des cultures fruitières, de la sylviculture, de l'élevage, de la pêche, etc. NC : - recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole (72.11.3) 72.19.51 Recherche fondamentale en agronomie 72.19.52 Recherche appliquée en agronomie 72.19.53 Développement expérimental en agronomie 72.19.6 Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles CC : - services de recherche et développement expérimental en mathématiques, en informatique et sciences de l'information, en sciences de la terre et sciences environnementales connexes, en sciences naturelles, etc. 72.19.61 Recherche fondamentale en autres sciences naturelles 72.19.62 Recherche appliquée en autres sciences naturelles 72.19.63 Développement expérimental en autres sciences naturelles 72.19.7 Projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles et ingénierie 72.19.70 Projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles et ingénierie CC : - voir note générique en 72.00.20 NC : - projets originaux de recherche et développement en biotechnologies (72.11.40) 72.2 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 72.20 Recherche et développement en sciences humaines et sociales 72.20.1 Recherche et développement expérimental en psychologie 72.20.11 Recherche fondamentale en psychologie 72.20.12 Recherche appliquée en psychologie 72.20.13 Développement expérimental en psychologie 72.20.2 Recherche et développement expérimental en droit CC : - services de recherche et développement expérimental en matière de droit public, de droit civil, etc. 72.20.21 Recherche fondamentale en droit 72.20.22 Recherche appliquée en droit 72.20.23 Développement expérimental en droit 72.20.3 Recherche et développement expérimental en langues et littérature CC : - services de recherche et développement expérimental en langues et littératures anciennes et modernes 72.20.31 Recherche fondamentale en langues et littérature 72.20.32 Recherche appliquée en langues et littérature 72.20.33 Développement expérimental en langues et littérature 72.20.4 Recherche et développement expérimental en autres sciences sociales et humaines CC : - services de recherche et développement expérimental en anthropologie sociale et culturelle, en démographie, en géographie (humaine, économique et sociale), en sciences politiques, en sociologie, etc.

  • services de recherche et développement expérimental en histoire, en philosophie, en arts, en religion, en théologie, etc.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 323 72.20.41 Recherche fondamentale en autres sciences sociales et humaines 72.20.42 Recherche appliquée en autres sciences sociales et humaines 72.20.43 Développement expérimental en autres sciences sociales et humaines 72.20.5 Recherche et développement expérimental en économie CC : - services de recherche et développement expérimental en matière de théories économiques, de gestion de l'entreprise, de finance, de statistiques, etc. NC : - services d'études de marché (73.20.11) 72.20.51 Recherche fondamentale en économie 72.20.52 Recherche appliquée en économie 72.20.53 Développement expérimental en économie 72.20.6 Projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et humaines 72.20.60 Projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et humaines CC : - voir note générique en 72.00.20

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 324 73 SERVICES DE PUBLICITÉ ET D'ÉTUDES DE MARCHÉ 73.1 PUBLICITÉ 73.11 Services fournis par les agences publicitaires 73.11.1 Services fournis par les agences publicitaires 73.11.11 Conception et réalisation de services publicitaires CC : - fourniture de toute une gamme de services publicitaires, y compris la planification, la création et la réalisation, tels que : • la sélection des supports à utiliser • la conception des publicités, illustrations, affiches, etc. • la rédaction du scénario des films publicitaires, la diffusion dans les médias, la conception (sans réalisation) d'objets ou de films publicitaires • l'organisation de campagnes de marketing direct ou de publipostage NC : - production et réalisation de films promotionnels ou publicitaires (59.11.12)

  • services de relations publiques (70.21.10)

  • services d'études de marché (73.20.11)

  • services photographiques publicitaires (74.20.22) 73.11.12 Marketing et mailing directs CC : - élaboration et organisation de campagnes publicitaires par marketing direct, c'est-à-dire l'envoi de messages publicitaires et promotionnels directement aux consommateurs, plutôt que par l'intermédiaire des médias. Sont incluses des méthodes telles que le publipostage et le télémarketing NC : - services d'envoi de courrier (82.19.12) 73.11.13 Développement de concepts publicitaires CC : - création de l'idée de base d'une publicité, rédaction de slogans

  • rédaction de scénarios de films publicitaires NC : - les modèles graphiques à des fins publicitaires (74.10.19) 73.11.19 Autres services publicitaires CC : - services de publicité aérienne

  • services de distribution d'échantillons publicitaires gratuits et d'autres matériels publicitaires

  • services publicitaires de démonstration et de présentation dans les lieux de vente

  • services de promotion des ventes (si aucune commande n'a été reçue) NC : - édition de matériel publicitaire commercial (58.19.15)

  • services d'agences de mannequins (78.10.12)

  • services de courrier publicitaire (82.19.12)

  • services de télémarketing (82.20.10)

  • services d'organisation de salons professionnels et congrès (82.30.1) 73.12 Régie publicitaire de médias 73.12.1 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers CC : - services de vente ou de location d'espace ou de temps d'antenne publicitaire pour le compte de tiers

  • services des agences achetant des supports, c'est-à-dire de l'espace ou du temps d'antenne publicitaire, pour le compte d'annonceurs ou d'agences publicitaires NC : - services de relations publiques et de communication (70.21.10) 73.12.11 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés NC : - vente d'espace publicitaire dans les médias imprimés par les éditeurs (58) 73.12.12 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio NC : - vente de temps d'antenne publicitaire à la télévision/radio par les sociétés de radiodiffusion (60.10.30, 60.20.30) 73.12.13 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur l'internet 73.12.14 Vente de publicité liée à un événement CC : - vente de droits liés à l'utilisation de noms dans le cadre de tournois, dans des stades, etc. 73.12.19 Autres ventes d'espaces publicitaires pour compte de tiers CC : - vente d'espace ou de temps d'antenne publicitaire sur des panneaux d'affichage, des bâtiments, des véhicules, etc.

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 325

  • vente d'espace ou de temps d'antenne publicitaire dans des médias électroniques autres que ceux en ligne

  • vente de temps d'antenne publicitaire dans les films et vidéos (placement de produit) 73.12.2 Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers 73.12.20 Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers 73.2 SERVICES D'ÉTUDES DE MARCHÉ ET DE SONDAGES 73.20 Services d'études de marché et de sondages 73.20.1 Études de marché et services similaires CC : - analyses du marché, de la concurrence et des comportements des consommateurs

  • exploitation de monographies, de statistiques, de modèles économétriques, d'enquêtes, etc. NC : - services publicitaires (73.1)

  • services de sondage (73.20.20) 73.20.11 Études de marché : enquêtes qualitatives CC : - entretiens (détaillés) avec une ou plusieurs personnes, avec des réponses ouvertes ne pouvant être classées par intervalles et reposant souvent sur des études de cas 73.20.12 Études de marché : enquêtes quantitatives ad hoc CC : - enquêtes réalisées une seule fois, dont les réponses peuvent être regroupées en intervalles 73.20.13 Études de marché : enquêtes quantitatives continues et régulières CC : - enquêtes réalisées sur une base régulière, dont les réponses peuvent être regroupées en intervalles 73.20.14 Études de marché, à l'exclusion des enquêtes CC : - études de marché sans enquête s'appuyant sur des informations pré-existantes provenant de différentes sources 73.20.19 Autres services d'études de marché 73.20.2 Services de sondages d'opinion 73.20.20 Services de sondages d'opinion CC : - enquêtes visant à recueillir des informations sur l'avis de l'opinion publique concernant des questions à caractère social, économique, politique ou autre NC : - études similaires visant à recueillir des informations sur les habitudes et préférences des consommateurs (73.20.1)

Page 64 of 76