Annexe 2 : tables de passage utilisées pour le calcul de l’empreinte par grands postes de demande
Les émissions associées à la consommation finale (P3) des ménages, des APU et des ISBLM sont ventilées par postes de demande à l’aide la table de passage entre catégories NACE et postes de demande suivante : Table A2.1 Produit Poste de demande Coefficient Commentaire A01 Alimentation 1,00 produits agricoles A02 Habitat 1,00 Bois de chauffage A03 Alimentation 1,00 produits de la mer B Équipements 1,00
C10T12 Alimentation 1,00 produits agro-alimentaires C13T15 Équipements 1,00 habillement C16 Équipements 1,00
C17 Équipements 1,00
C18 Équipements 1,00
C19 Déplacements 0,88 Fabrication des carburants C19 Habitat 0,12 Fabrication du fioul C20 Équipements 1,00
C21 Services publics 1,00 Santé C22 Équipements 1,00
C23 Équipements 1,00
C24 Équipements 1,00
C25 Équipements 1,00
C26 Équipements 1,00 Équipements informatiques C27 Équipements 1,00 Équipements électriques C28 Équipements 1,00 Machines C29 Déplacements 1,00 fabrication et entretien des véhicules C30 Déplacements 1,00 fabrication et entretien des véhicules C31_32 Équipements 1,00 Mobilier C33 Équipements 1,00 Réparation et entretien D35 Habitat 0,93 Consommation d'électricité D35 Alimentation 0,07 Cuisson électricité E36 Alimentation 1,00 eau alimentaire E37T39 Habitat 0,43 traitement des déchets E37T39 Alimentation 0,30 traitement des déchets E37T39 Équipements 0,27 traitement des déchets F Habitat 1,00 Construction G45 Déplacements 1,00 fabrication et entretien des véhicules H49 Déplacements 1,00 Services de transports H50 Déplacements 1,00 Services de transports H51 Déplacements 1,00 Services de transports H52 Déplacements 1,00 Services de transports H53 Services marchands 1,00 Poste et courier I Alimentation 0,77 Restaurants I Services marchands 0,23 Hotels restaurants J58 Services marchands 1,00 Médias, communication J59_60 Services marchands 1,00 Médias, communication
J61
Services marchands
1,00
Médias, communication
J62_63
Services marchands
1,00
Services divers
K64
Services marchands
1,00
Services divers
K65
Services marchands
1,00
Services divers
K66
Services marchands
1,00
Services divers
L
Habitat
1,00
Services immobiliers
M69_70
Services marchands
1,00
Services divers
M71
Habitat
1,00
Services immobiliers
M72
Services marchands
1,00
Services divers
M73
Services marchands
1,00
Services divers
M74_75
Services marchands
1,00
Services divers
N77
Habitat
1,00
Services immobiliers
N78
Services publics
1,00
Recherche
N79
Services marchands
1,00
Services divers
N80T82
Services marchands
1,00
Services divers
O84
Services publics
1,00
Administration, Défense, Santé
P85
Services publics
1,00
Enseignement
Q86
Services publics
1,00
Santé
Q87_88
Services publics
1,00
Action sociale
R90T92
Services marchands
1,00
Loisirs
R93
Services marchands
1,00
Loisirs
S94
Services marchands
1,00
Loisirs
S95
Équipements
1,00
Réparation et entretien
S96
Services marchands
1,00
Autres
T
Services marchands
1,00
Services divers
Les émissions dans les postes contenus dans le produit C19 sont ventilées dans les postes « déplacement » et « habitat » en fonction des consommations de carburants et de combustibles fossiles à usage de chauffage et de transport. Les émissions dans les postes contenus dans le produit D35 sont ventilées dans les postes « habitat » et « alimentation » en fonction des consommations d’électricité à usage de chauffage, eau chaude sanitaire, usages spécifiques et de cuisson. Les émissions dans les postes contenus dans le produit I sont ventilées dans les postes « alimentation » et « services principalement marchands » en fonction de la valeur ajoutée des sous catégories « restauration » et « hôtellerie » de la branche « hôtellerie-restauration ». Les émissions dans les postes contenus dans le produit E37-39 sont ventilées dans les postes « alimentation », « habitat » et équipements en fonction de la nature des déchets ménagers caractérisée dans l’enquête « MODECOM » conduite par l’Ademe. Les émissions associées aux investissements réalisés par les sociétés non financières (S11) sont affectées à différents postes de demande conformément à la table de passage suivante entre branche d’activité qui réalise l’investissement et poste de demande.
Table A2.2 Branche Poste de demande Coefficient A01 Alimentation 1,00 A02 Habitat 1,00 A03 Alimentation 1,00 B Équipements 1,00 C10T12 Alimentation 1,00 C13T15 Équipements 1,00 C16 Équipements 1,00 C17 Équipements 1,00 C18 Équipements 1,00 C19 Déplacements 0,88 C19 Habitat 0,12 C20 Équipements 1,00 C21 Services publics 1,00 C22 Équipements 1,00 C23 Équipements 1,00 C24 Équipements 1,00 C25 Équipements 1,00 C26 Équipements 1,00 C27 Équipements 1,00 C28 Équipements 1,00 C29 Déplacements 1,00 C30 Déplacements 1,00 C31_32 Équipements 1,00 C33 Équipements 1,00 D35 Habitat 0,93 D35 Alimentation 0,07 E36 Alimentation 1,00 E37T39 Habitat 0,43 E37T39 Alimentation 0,30 E37T39 Équipements 0,27 F Habitat 1,00 G45 Déplacements 1,00 G46 Services marchands 1,00 G47 Services marchands 1,00 H49 Déplacements 1,00 H50 Déplacements 1,00 H51 Déplacements 1,00 H52 Déplacements 1,00 H53 Services marchands 1,00 I55 Services marchands 1,00 I56 Alimentation 1,00 J58 Services marchands 1,00 J59_60 Services marchands 1,00 J61 Services marchands 1,00 J62_63 Services marchands 1,00 K64 Services marchands 1,00 K65 Services marchands 1,00 K66 Services marchands 1,00
L Habitat 1,00 M69_70 Services marchands 1,00 M71 Habitat 1,00 M72 Services marchands 1,00 M73 Services marchands 1,00 M74_75 Services marchands 1,00 N77 Habitat 1,00 N78 Services publics 1,00 N79 Services marchands 1,00 N80T82 Services marchands 1,00 O84 Services publics 1,00 P85 Services publics 1,00 Q86 Services publics 1,00 Q87_88 Services publics 1,00 R90T92 Services marchands 1,00 R93 Services marchands 1,00 S94 Services marchands 1,00 S95 Équipements 1,00 S96 Services marchands 1,00
Annexe 3 : table de correspondance utilisée pour la rétropolation des AEA avant 2008
Libellé Naf rev1 Naf rev1 Correspondance Naf rev2 Ménages autres
HH_HEAT_OTH Ménages transport
HH_TRA Agriculture, chasse, services annexes 01 A01 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes 02 A02 Pêche, aquaculture 05 A03 Extraction de houille, de lignite et de tourbe 10 B Extraction d'hydrocarbures, services annexes 11 B Extraction de minerais d'uranium 12 B Extraction de minerais métalliques 13 B Autres industries extractives 14 B Industries alimentaires 15 C10T12 Industrie du tabac 16 C10T12 Industrie textile 17 C13T15 Industrie de l'habillement et des fourrures 18 C13T15 Industrie du cuir et de la chaussure 19 C13T15 Travail du bois et fabrication d'articles en bois 20 C16 Industrie du papier et du carton 21 C17 Edition, imprimerie, reproduction 22 C18 Cokéfaction, raffinage, industries nucléaires 23 C19 Industrie chimique 24 C20 + C21 Industrie du caoutchouc et des plastiques 25 C22 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques 26 C23 Métallurgie 27 C24 Travail des métaux 28 C25 Fabrication de machines et équipements 29 C28 Fabrication de machines de bureau et de matériel informatique 30 C26 Fabrication de machines et appareils électriques 31 C27 Fabrication d'équipements de radio, télévision et communication 32 C26 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie 33 C26 Industrie automobile 34 C29 Fabrication d'autres matériels de transport 35 C30 Fabrication de meubles, industries diverses 36 C31_32 Récupération 37 E37T39 Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur 40 D35 Captage, traitement et distribution d'eau 41 E36 Construction 45 F Commerce et réparation automobile 50 G45 Commerce de gros et intermédiaires du commerce, excepté véhicules automobiles 51 G46 Commerce de détail et réparation d'articles domestique 52 G47
Hôtels et restaurants 55 I Transports terrestres 60 H49 Transports par eau 61 H50 Transports aériens 62 H51 Services auxiliaires des transports 63 H52 Postes et télécommunications 64 H53 Intermédiation financière 65 K64 Assurance 66 K65 Auxiliaires financiers et d'assurance 67 K66 Activités immobilières 70 L Location sans opérateur 71 N77 Activités informatiques 72 J62_63 Recherche et développement 73 M72 Services fournis principalement aux entreprises 74 MN sauf M72 Administration publique 75 O84 Éducation 80 P85 Santé et action sociale 85 Q86 + Q87_88 Assainissement, voirie et gestion des déchets 90 E37T39 Activités associatives 91 S94 Activités récréatives, culturelles et sportives 92 R90T92 + R93 Services personnels 93 S96 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique 95 T Activités extra-territoriales 99 U