Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 376 95 SERVICES DE RÉPARATION D'ORDINATEURS ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES 95.1 SERVICES DE RÉPARATION D'ORDINATEURS ET D'ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATION 95.11 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques 95.11.1 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques 95.11.10 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques CC : - services de réparation d'ordinateurs, de matériels informatiques et d'équipements périphériques : • ordinateurs de bureau • ordinateurs portables • lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage • lecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW) • imprimantes • moniteurs • claviers • souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires • modems informatiques internes et externes • terminaux informatiques spécialisés • serveurs informatiques • scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres • lecteurs de cartes à puce • casques de réalité virtuelle • vidéoprojecteurs CA : - services d'entretien et de réparation de : • terminaux informatiques, tels que les guichets automatiques de banque et les terminaux point de vente, sans mécanisme • ordinateurs de poche (assistants personnels) NC : - services de réparation et d'entretien de photocopieurs (33.12.16)

• services de réparation et d'entretien de modems, équipement porteur (95.12.10) 95.12 Services de réparation d'équipements de communication 95.12.1 Services de réparation d'équipements de communication 95.12.10 Services de réparation d'équipements de communication CC : - réparation de transmetteurs de radio et de télévision

• services d'entretien et de réparation de téléphones, téléphones mobiles, téléavertisseurs et télécopieurs

• services d'entretien et de réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial 95.2 SERVICES DE RÉPARATION DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES 95.21 Services de réparation de produits électroniques grand public 95.21.1 Services de réparation de produits électroniques grand public 95.21.10 Services de réparation de produits électroniques grand public CC : - services de réparation et d'entretien de produits électroniques grand public : • télévisions, récepteurs radio • magnétoscopes • lecteurs de CD • caméscopes destinés à un usage domestique NC : - services de réparation et d'entretien de machines à calculer (33.12.16)

• services de réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (95.12.10) 95.22 Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin 95.22.1 Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 377 95.22.10 Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin CC : - services de réparation d'appareils électroménagers, tels que réfrigérateurs, congélateurs, lave- vaisselle, lave-linge et sèche-linge de type ménager, appareils électriques de cuisson ou de chauffage à usage domestique, aspirateurs et autres petits appareils électroménagers

• services de réparation d'équipements pour la maison et le jardin, tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc. NC : - les services de réparation et d’entretien d'outillage portatif à moteur incorporé (33.12.17)

• les services de réparation de systèmes électriques, de systèmes de canalisations d'eau, de gaz et de tout-à-l'égout, et de systèmes de chauffage et de climatisation (43.2) 95.23 Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir 95.23.1 Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir 95.23.10 Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir CC : - services spécialisés de réparation de chaussures, de bagages et d'articles de maroquinerie 95.24 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer 95.24.1 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer 95.24.10 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer CC : - rembourrage, remise à neuf, réparation et restauration de meubles et d'équipements du foyer CA : - assemblage de meubles indépendants 95.25 Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie 95.25.1 Services de réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie 95.25.11 Services de réparation d'articles d'horlogerie NC : - services de réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d'enregistrement horaire similaires (33.13.11) 95.25.12 Services de réparation d'articles de bijouterie 95.29 Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques 95.29.1 Services de réparation d'autres biens personnels et domestiques 95.29.11 Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles CC : - stoppage, réparation ou retouche de vêtements déjà portés 95.29.12 Services de réparation de cycles 95.29.13 Services de réparation et entretien d'instruments de musique CC : - services d'entretien et de réparation d'instruments de musique

• services des accordeurs de pianos et d'autres instruments de musique NC : - services de restauration et de réparation d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (33.19.10) 95.29.14 Services de réparation et entretien d'équipements sportifs CC : - services de réparation et d'entretien des skis, surfs des neiges, skis nautiques, planches de surf et équipements similaires, des patins à glace et patins à roulettes

• services de réparation et d'entretien d'autres articles et matériels pour les sports ou les jeux de plein air (raquettes de tennis et badminton, crosses de golf et de hockey, etc.) NC : - la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (33.11.14) 95.29.19 Services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques n.c.a. CC : - services de réparation d'articles et équipements domestiques n.c.a. : articles d'éclairage, jouets, livres et autres biens personnels et domestiques

• services de reproduction de clés, de plastification de cartes d'identité NC : - réparation d'outillage portatif à moteur incorporé (33.12.17)

• services de réparation et restauration d'objets d'art (90.03.11)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 378 96 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.0 AUTRES SERVICES PERSONNELS 96.01 Services de blanchisserie-teinturerie 96.01.1 Services de blanchisserie-teinturerie 96.01.11 Services de lavage de linge en libre-service CC : - services de lavage de linge en libre-service 96.01.12 Services de nettoyage à sec (y compris d'articles en fourrure) CC : - services de nettoyage à sec de vêtements et d'autres articles en matières textiles, en fourrure et en cuir 96.01.13 Services de repassage CC : - services de repassage d'articles d'habillement et d'autres articles en matières textiles NC : - les services de repassage à domicile pour les ménages (96.01.15) 96.01.14 Services de teinture et de coloration CC : - services de teinture, non intégrée à la fabrication, d'articles d'habillement et d'autres articles en matières textiles NC : - services de teinture de fils et de tissus (13.30.11, 13.30.13) 96.01.15 Services de nettoyage textile à domicile CC : - services de lavage, nettoyage et repassage d'articles textiles et vestimentaires à domicile

• services de nettoyage de textiles, tissus d'ameublement et de tapis au domicile du client CA : - services de ramassage et de livraison du linge à domicile NC : - services de location de vêtements (77.29.15)

• services de nettoyage à sec (96.01.12) 96.01.19 Autres services de nettoyage textile CC : - services de lavage, nettoyage et repassage d'articles textiles et vestimentaires pour des collectivités et entreprises

• services de lavage, nettoyage et repassage pour les dépôts de blanchisserie

• services de lavage, nettoyage et repassage pour les ménages

• services de nettoyage des tapis, moquettes, tentures, etc.

• services de fourniture de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires avec contrat CA : - services de ramassage et de livraison du linge NC : - services de location de vêtements (77.29.15)

• services de nettoyage à sec (96.01.12)

• services de nettoyage textile à domicile (96.01.15)

• services de ramassage et de livraison du linge à domicile (96.01.15) 96.02 Services de coiffure et soins de beauté 96.02.1 Services de coiffure et soins de beauté 96.02.11 Services de coiffure pour femmes et fillettes CC : - lavage, coupe de cheveux et autres services de coiffure pour femmes et fillettes 96.02.12 Services de coiffure pour hommes et garçonnets CC : - lavage, coupe de cheveux et autres services de coiffure pour hommes et garçonnets

• services de rasage et de taille de la barbe 96.02.13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure CC : - soins du visage, soins de beauté, y compris soins esthétiques

• services de manucure et de soin des pieds à vocation esthétique

• services de conseil en beauté, soins du visage et maquillage NC : - soins de santé, tels que les liftings (86.10.11) 96.02.14 Services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure à domicile CC : - soins corporels, épilation, traitements aux ultraviolets et infrarouges et autres services d'hygiène NC : - services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure chez un professionnel (96.02.11,12 et 13)

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 379 96.02.19 Autres soins de beauté CC : - soins corporels, épilation, traitements aux ultraviolets et infrarouges et autres services d'hygiène NC : - services de traitement médical (86) 96.02.2 Cheveux humains, non travaillés 96.02.20 Cheveux humains, non travaillés 96.03 Services funéraires et connexes 96.03.1 Services funéraires et connexes NC : - services religieux liés aux funérailles (94.91.10) 96.03.11 Pompes funèbres et services de crémation CC : - services de gestion et d'entretien des cimetières et des sépultures

• services d'incinération

• services de location ou vente de concessions 96.03.12 Soins aux défunts CC : - services d'organisation d'obsèques et de cérémonies d'incinération

• services d'inhumation et d'exhumation

• services d'embaumement, la mise à disposition de locaux aménagés dans les funérariums

• le transport de dépouilles CA : - services funéraires pour animaux de compagnie 96.04 Services d'entretien corporel 96.04.1 Services d'entretien corporel 96.04.10 Services d'entretien corporel CC : - services liés au bien-être et au confort physique, tels que ceux fournis par les bains turcs, saunas et bains de vapeur, solariums, stations thermales, instituts d'amaigrissement et d'amincissement, instituts de massage (à l'exclusion des massages thérapeutiques), etc. NC : - massages et traitements médicaux (86.90.13, 86.90.19)

• services des centres de culture physique et de musculation (93.13.10) 96.09 Autres services personnels n.c.a. 96.09.1 Autres services personnels n.c.a. 96.09.11 Services aux animaux de compagnie CC : - services en rapport avec le dressage des animaux de compagnie

• hébergement et entretien d'animaux de compagnie

• services d'hébergement pour animaux de compagnie (chenils)

• services de soins et de tatouage pour animaux de compagnie NC : - services vétérinaires pour animaux de compagnie (75.00.11)

• services liés à l'entraînement des animaux de sport et de loisirs (93.19.13) 96.09.12 Services des hôtesses CC : - services des hôtesses

• services des prostituées 96.09.13 Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a. CC : - services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie, tels que les appareils de mesure de la tension artérielle, pèse-personne, consignes à pièces, cireuses de chaussures, photomatons, etc.. CA : - services de même nature rendus par des machines fonctionnant en self-service, indépendamment du mode de paiement NC : - jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie tels que flippers, baby-foot (93.29.22)

• machines à sous (bandit manchot) (92.00.12)

• services de lavage de linge en libre-service (96.01.11) 96.09.19 Autres services divers n.c.a. CC : - services des agences matrimoniales

• services de rencontres

• services des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique

• services de graphologie et de recherche généalogique

• services des astrologues, chiromanciens, voyants et médiums

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 380

• services des écrivains publics

• services des tatoueurs

• services de « piercing » corporel

• services des bagagistes, cireurs de chaussures et préposés au parcage des véhicules

• services de toilettes publiques

• autres services personnels n.c.a. NC : - services des parcs de stationnement (52.21.24)