Nomenclatures_CPF_Reedition_2020.pdf

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Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 227 41.00.44 Travaux de construction relatifs aux bâtiments commerciaux CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.24 41.00.45 Travaux de construction relatifs aux bâtiments pour les transports et les communications CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.25 41.00.46 Travaux de construction relatifs aux réservoirs, silos et entrepôts CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.26 41.00.47 Travaux de construction relatifs aux hôtels et bâtiments d'hébergement CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.27 41.00.48 Travaux de construction relatifs aux bâtiments à usage récréatif, éducatif, médical, sanitaire ou religieux CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.28 41.00.49 Travaux de construction relatifs aux autres bâtiments non résidentiels CC : - travaux de construction relatifs aux bâtiments décrits en 41.00.29

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 228 42 OUVRAGES ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION RELATIFS AU GÉNIE CIVIL CC : - développement de projets de génie civil. NC : - promotion immobilière (41.00) 42.1 ROUTES ET VOIES FERRÉES ; TRAVAUX DE CONSTRUCTION RELATIFS AUX ROUTES ET VOIES FERRÉES 42.11 Routes et autoroutes ; travaux de construction relatifs aux routes et autoroutes 42.11.1 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation CC : - autoroutes, rues, chaussées et autres voies pour véhicules et piétons

  • glissières de sécurité, zones de stationnement revêtues, voies d'accès, passages inférieurs et supérieurs pour véhicules et piétons, pistes cyclables

  • pistes d'aviation, y compris voies de dégagement et structures aéroportuaires annexes autres que bâtiments NC : - autoroutes aériennes (42.13.10)

  • tunnels autoroutiers (42.13.10) 42.11.2 Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation 42.11.20 Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation CC : - travaux de construction de corps de chaussées pour autoroutes, routes, rues, autres voies de communication pour véhicules ou piétons et pour parcs de stationnement à ciel ouvert

  • travaux de réalisation ou remise en état de revêtements de chaussées et de parcs de stationnement en liants hydrocarbonés (enrobés), béton, etc.

  • travaux de construction de trottoirs, de ralentisseurs, de pistes cyclables, etc.

  • travaux d'installation de glissières de sécurité, de murets de séparation, de panneaux de signalisation, etc.

  • travaux de création, entretien et balisage de chemins et sentiers

  • travaux d'entretien et de remise en état de routes

  • travaux de construction de pistes d'aviation, y compris les voies de dégagement et parkings pour avions

  • travaux de marquage des chaussées, parcs de stationnement et revêtements similaires NC : - travaux de construction d'autoroutes aériennes, de tunnels et de ponts (42.13.20)

  • travaux routiers liés à la construction de réseaux urbains ou locaux (eau, égouts, gaz, électricité, téléphone, etc.) (42.21, 42.22)

  • travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées (42.22.21) 42.12 Voies ferrées de surface et souterraines ; travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines 42.12.1 Voies ferrées de surface et souterraines 42.12.10 Voies ferrées de surface et souterraines CC : - plates-formes de chemin de fer pour les lignes longue distance et interurbaines, les tramways et les systèmes de transport public urbain souterrains ou aériens

  • structures d'électrification des voies ferrées NC : - tunnels destinés au transport ferroviaire souterrain (42.13.10) 42.12.2 Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines 42.12.20 Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines CC : - travaux de construction de voies ferrées, y compris souterraines : • pose du ballast et des rails • montage des appareils de voie • installation de systèmes de commande et de sécurité pour voies ferrées

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  • travaux de construction de funiculaires et de téléphériques

  • travaux de remise en état ou de réparation des voies ferrées NC : - travaux de construction de tunnels destinés aux voies ferrées souterraines (42.13.20) 42.13 Ponts et tunnels ; travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels 42.13.1 Ponts et tunnels 42.13.10 Ponts et tunnels CC : - ponts et les viaducs, en métal, béton ou autres matériaux, destinés à tous les types de transport terrestre et aux piétons

  • autoroutes aériennes

  • tunnels CA : - tunnels destinés au transport ferroviaire souterrain NC : - passages inférieurs pour véhicules et piétons (42.11.10)

  • constructions minières (42.99.11) 42.13.2 Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels 42.13.20 Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels NC : - travaux de construction d'autoroutes, de routes, de voies ferrées et de pistes d'aviation (42.11, 42.12)

  • travaux de génie hydraulique (42.91)

  • travaux de montage d'ouvrages à charpente métallique (43.99.50)

  • fonçage de puits (43.99.90) 42.2 OUVRAGES ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION RELATIFS AUX RÉSEAUX 42.21 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides 42.21.1 Ouvrages de réseaux pour fluides 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides CC : - oléoducs et gazoducs terrestres et sous-marins

  • conduites terrestres et sous-marines pour le transport à grande distance d'eau et d'autres produits NC : - systèmes urbains de distribution de gaz et d'eau par réseau (42.21.12) 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides CC : - réseaux locaux d'eau, eaux usées et autres fluides 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux) ; conduites principales et d'alimentation pour l'eau ; stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage 42.21.2 Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides NC : - travaux d'excavation (43.12.12) 42.21.21 Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance CC : - travaux de construction de conduites terrestres, souterraines ou sous-marines pour le transport à long distance de : • pétrole et gaz • eau, eaux usées ou pluviales • autres fluides 42.21.22 Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires CC : - travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires, pour : • eau ou eaux usées • eau chaude • gaz et vapeur • autres fluides

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 230 42.21.23 Travaux de construction relatifs aux systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage NC : - travaux de construction de canalisations d'eau (42.21.21 pour les réseaux à grande distance, 42.21.22 pour les réseaux locaux) 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques CC : - travaux spécialisés comprenant le forage ou le creusement de puits d'eau

  • travaux d'installation de pompes pour puits d'eau et de systèmes de tuyauterie pour puits

  • travaux d'installation de fosses septiques 42.22 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications 42.22.1 Ouvrages de réseaux d'électricité et de télécommunications 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications CC : - lignes de transport d'énergie électrique haute tension longue distance (câbles)

  • lignes de transmission de télécommunications terrestres ou sous-marines longue distance 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications CC : - réseaux locaux d'électricité

  • réseaux de transmission de télécommunications (câbles)

  • ouvrages auxiliaires, tels que les pylônes, y compris les antennes, postes et sous-stations de transformation pour réseaux locaux 42.22.13 Centrales électriques CC : - installations et équipements électriques lourds, y compris installations et équipements pour centrales nucléaires 42.22.2 Travaux de construction relatifs aux réseaux d'électricité et de télécommunications 42.22.21 Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d'électricité et de communications CC : - travaux de construction et de réparation de lignes électriques aériennes à grande distance, y compris pour voies ferrées

  • travaux de construction et de réparation de lignes électriques sous-marines ou enterrées à grande distance

  • travaux de construction et de réparation de lignes aériennes de télécommunication à grande distance

  • travaux de construction et de réparation de lignes de télécommunication sous-marines ou enterrées à grande distance NC : - les travaux de construction de réseaux locaux (42.22.22)

  • les travaux d'excavation (43.12.12) 42.22.22 Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d'électricité et de communications CC : - travaux de construction et de réparation de réseaux électriques locaux aériens et enterrés, y compris travaux auxiliaires tels que travaux de construction de postes et sous-stations de transformation pour réseaux locaux

  • travaux de construction et de réparation de réseaux de télécommunication locaux, aériens et enterrés, y compris travaux auxiliaires tels que travaux de construction de pylônes

  • travaux de construction d'antennes et de postes de transformation pour réseaux locaux NC : - travaux de construction de réseaux et de lignes à grande distance (42.22.21)

  • travaux d'excavation (43.12.12)

  • installation de réseaux de télévision câblée dans un bâtiment (43.21.10) 42.22.23 Travaux de construction relatifs aux centrales électriques CC : - travaux de construction de centrales électriques de tous types 42.9 OUVRAGES ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION RELATIFS À D'AUTRES PROJETS DE GÉNIE CIVIL 42.91 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux projets liés à l'eau 42.91.1 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques

Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 231 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques CC : - fonds de port et chenaux, brise-lames, jetées, môles et structures similaires ; ouvrages fluviaux et canaux destinés au transport par voies navigables

  • barrages et structures similaires de retenue d'eau ; digues pour zones côtières et autres 42.91.2 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques CC : - travaux de construction de ports et d'ouvrages fluviaux, de ports de plaisance (marinas), de quais, de jetées, de môles, de docks et d'installations portuaires similaires, y compris leur réparation

  • travaux de construction de barrages et de digues, y compris leur réparation

  • travaux de construction et de réparation d'écluses, d'ouvrages de crues, d'ascenseurs pour bateaux, de cales de radoub, de cales de construction, de barrages et d'autres ouvrages hydromécaniques

  • travaux de dragage, d'enlèvement de roches et de vase et les autres travaux de construction réalisés dans l'eau

  • travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique

  • travaux de construction et de réparation d'autres ouvrages maritimes et fluviaux et la réparation de tous les ouvrages susmentionnés NC : - pose de câbles sous-marins (42.22.21)

  • travaux de construction de centrales électriques (42.22.23)

  • travaux de battage de pieux (43.99.30) 42.99 Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a. 42.99.1 Autres ouvrages de génie civil 42.99.11 Ouvrages miniers et industriels CC : - installations minières et connexes, telles que : • stations de chargement et de déchargement • puits et tours d'extraction • tunnels et galeries liés aux opérations minières

  • installations de production de produits chimiques de base, de composés, de produits pharmaceutiques et d'autres produits chimiques

  • autres installations, telles que hauts fourneaux et fours à coke

  • installations de production spécialisées, non classées ailleurs, telles que fonderies de fonte NC : - bâtiments industriels non spécialisés dans la fabrication de produits particuliers (41.00.21) 42.99.12 Installations sportives ou récréatives CC : - terrains de sports habituellement pratiqués en plein air, comme le football, le base-ball, le rugby, l'athlétisme, les courses automobiles, cyclistes et hippiques

  • installations récréatives, telles que terrains de golf, installations de plage, refuges de montagne, parcs et parcs de loisirs NC : - installations sportives couvertes et structures d'hébergement pour les spectateurs (41.00.28) 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil n.c.a. CC : - terrains lotis (parcelles), y compris le raccordement aux voies d'accès, aux réseaux de communication et/ou toute amélioration foncière préalable similaire

  • autres ouvrages de génie civil n.c.a. 42.99.2 Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil 42.99.21 Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels CC : - travaux de construction et de réparation d'ouvrages miniers, tels que les stations de chargement et de déchargement, puits d'extraction, fonderies de fonte, hauts fourneaux et fours à coke

  • travaux de construction et de réparation d'installations chimiques et connexes

  • travaux de construction et de réparation d'autres installations manufacturières NC : - travaux de construction de bâtiments industriels (41.00.41)

  • travaux de construction d'entrepôts (41.00.46) 42.99.22 Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air CC : - travaux de construction de structures et de sols pour les stades et autres terrains utilisés pour les sports habituellement pratiqués en plein air, comme le football, le base-ball, le rugby, l'athlétisme, les courses automobiles, cyclistes et hippiques

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